5. Autres informations Google Analytics Certains de nos outils utilisent Google Analytics. L’utilisation de Google Analytics est soumise aux règles de confidentialité de Google et aux conditions générales de Google Analytics. 6. Les droits Gestion de vos informations : Vous pouvez accéder et mettre à jour certaines de vos informations en envoyant une demande à jean-claude.bouteiller@educagri.fr. Gestion de vos cookies : Vous pouvez accéder et mettre à jour certaines de vos cookies en (...)
Home > Legal Notice
Legal Notice
-
Informations légales european-mobility.eu 2/2
5 November 2009, by Johann DACLIN -
Informations légales european-mobility.eu
19 December 2008, by Johann DACLIN1. Généralités Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que : Le présent site web est édité par : European Mobility Le responsable de la publication est : M. Jean-Paul BALLY. Réalisation : ALPHÉA NET 2. Traitement des données personnelles Le Site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1774930 conformément à l’article 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 et selon les modalités fixées par la (...)